Conditions générales de vente

Article 1 — Objet

Les présentes conditions générales de vente encadrent les prestations de prospection commerciale B2B réalisées par Axel Le Goff Momot, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Azura Club (SIREN 105711238, 17 rue Saint-Martin, 35700 Rennes), au profit de clients professionnels.

Article 2 — Prestations

Azura Club propose un service d'accompagnement en prospection comprenant notamment : la définition de la cible, la constitution de listes de prospects, la rédaction et l'envoi de séquences de messages, la gestion des réponses et la prise de rendez-vous. Le contenu exact dépend de la formule choisie (Starter ou Growth) et est précisé dans la proposition commerciale acceptée par le client.

Article 3 — Tarifs

• Formule Starter : 997€ HT par mois, plus 300€ HT de frais de mise en place.
• Formule Growth : 1 997€ HT par mois, plus 500€ HT de frais de mise en place.

Les frais de mise en place sont facturés une seule fois, au démarrage de la mission.

Article 4 — Durée et résiliation

La collaboration est conclue pour une durée indéterminée, à facturation mensuelle, sans engagement de durée minimale. Chaque partie peut y mettre fin à tout moment par email, moyennant un préavis de 30 jours. Le mois en cours au moment de la fin du préavis reste dû.

Article 5 — Paiement

Les factures sont payables à réception, par virement bancaire. Tout retard de paiement entraîne des pénalités au taux légal en vigueur ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement, et peut conduire à la suspension de la prestation.

Article 6 — Obligation de moyens

Azura Club s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réussite de la mission. Les volumes de rendez-vous présentés sur le site sont indicatifs : ils dépendent notamment du marché, de l'offre et de la réactivité du client, et ne constituent pas une garantie de résultat.

Article 7 — Engagements du client

Le client s'engage à fournir les informations nécessaires sur son offre et sa cible, à valider les messages dans des délais raisonnables et à honorer les rendez-vous obtenus.

Article 8 — Confidentialité et données

Chaque partie s'engage à garder confidentielles les informations échangées dans le cadre de la mission. Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Article 9 — Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents de Rennes seront seuls compétents.